Règlement intérieur

Partie du règlement intérieur de l’école à destination des élèves

Dans l’Institution Saint Pierre, chaque enfant, quels que soient sa religion, sa culture, sa tradition et son horizon, est le bienvenu.

Associée à l’Etat par contrat, notre Institution est un acteur de l’Education nationale tout en affirmant son caractère spécifique d’appartenance à l’Enseignement Catholique.

En accord avec notre Tutelle du diocèse de Bourg-en-Bresse, ce règlement intérieur assure le lien entre le projet éducatif, le projet pastoral, les projets d’établissements et pédagogiques de l’Institution Saint Pierre.

L’élève, ses parents et toute personne ayant reçu délégation des responsables légaux doivent se conformer au présent règlement.

Le présent règlement intérieur énonce les principes généraux des règles à respecter par l’ensemble des écoliers et des parents. Des annexes détaillent les règles de fonctionnement.

 

 

Tu es dans une école chrétienne où, on veut apprendre à grandir ensemble.

Tu sais que pour vivre heureux dans un groupe il faut une loi, un règlement.

Voici celui de ton école, l’école Notre-Dame ; il t’aidera à bien vivre cette année scolaire.

 

  1. Quelle que soit ta religion, tu es bienvenu(e) dans ton école.

Chaque semaine, il t’est proposé, soit un temps de catéchèse, soit un temps de culture religieuse. Tout au long de l’année, tu participeras également à des temps de célébration de la Parole.  Si tu portes un signe religieux ostentatoire (c’est-à-dire un signe religieux non discret), il te sera demandé de le retirer pour pouvoir être accepté à l’école.     

  1. Tu dois savoir que dès que tu as franchi le portail de l’école, nous sommes responsables de toi. Tu ne dois pas en ressortir sans autorisation.
  2. Tu viendras à l’école le lundi, le mardi, le mercredi matin, le jeudi et le vendredi selon le calendrier et les horaires qui te seront donnés en début d’année scolaire.
  3. Dès que la sonnerie retentit, tu te mets en rang et dans le calme tu rejoins ta classe. Avant de sortir de ta classe, vérifie que tu n’oublies rien. Tu ne dois pas quitter la cour et retourner dans les bâtiments (couloirs, classes…) sans autorisation.
  4. L’école est un lieu de vie :
    • Tous les adultes de l’Institution sont là pour t’aider. Comme ils te respectent tu les respectes ; tu es poli (e) et attentif (ve) à ce qu’ils te demandent. Pense que dire « bonjour », « s’il vous plaît », « merci », et « au revoir » ça fait toujours énormément plaisir à donner et à recevoir !
    • Aux entrées et sorties – et partout ailleurs – tu rencontres des adultes, des enfants de maternelles…alors… Tu sais céder le pas, tu sais faire attention aux autres, tu sais t’excuser pour une maladresse.
    • Tu prends soin de toute chose, dans les salles, sur la cour, dans les sanitaires, les papiers, les débris : à la poubelle ! Pas de chewing-gum à l’école… Si tu salis ou détériores par négligence, tu participeras à la réparation. Ainsi tu respectes le travail de ceux qui veillent à l’entretien.
  5. L’école te prête des livres. Dès qu’ils sont en ta possession, tu prends bien soin de les recouvrir avec du plastique transparent. De la même façon, tu fais très attention à les conserver très propres car tu devras les rendre en fin d’année. Si tu les as abîmés, tu devras les payer ; ce serait dommage d’en arriver là !
  6. Lorsque tu empruntes un livre à la bibliothèque, tu dois le rendre dans les délais demandés. En cas de perte ou de détérioration, tu devras le rembourser.
  7. Tu arrives propre et coiffé(e) à l’école. Tu prends soin de tes vêtements, du matériel mis à ta disposition, de ton cartable et de ceux des autres. Tu te laves les mains à la fin des récréations et avant le repas. Tu ne craches pas.    
  8. Tu viens à l’école avec une tenue simple et adaptée à la vie scolaire. Tu dois également savoir que l’équipe éducative se réserve le droit de te demander de changer de tenue si elle considère qu’elle est inadaptée ou indécente.
  9. Pour les cours d’E.P.S, tu dois avoir un tee-shirt que tu ranges dans un sac ainsi qu’un jogging (ou short) et des chaussures de sport ou basanes. Les dispenses de sport devront être justifiées par un certificat médical.
  10. Si tu perds ou si tu trouves un objet ou un vêtement, tu le déposes ou tu le retires à l’accueil. A la fin de chaque année scolaire, l’école donne tous les vêtements non récupérés à une association caritative.
  11. En cas de perte ou de vol d’objets et d’argent que tu apporterais, l’école décline toute responsabilité ; il en est de même pour les bicyclettes et les trottinettes déposées dans la cour. Les téléphones portables sont interdits ainsi que tout jeu et jouet électroniques.
  12. La récréation est faite pour te détendre et vivre ensemble. Sur la cour ou sur l’espace jeux maternelles, évite les jeux qui peuvent blesser. Seul le ballon mousse est autorisé aux différentes récréations (sauf les jours de pluie). Les jeux de ballon sont interdits le matin avant 08h30 et entre 13h15 et 13h30.
  13. N’oublie pas de passer aux toilettes dès que tu arrives en récréation car tu te ranges dès que la sonnerie retentit.
  14. En cas d’accident, de blessure, de malaise, de dispute ou de bagarre tu préviens l’adulte le plus proche
  15. Si tu es inscrit à activité proposée par l’école (English-club, danse…), l’engagement que tu prends est toujours pour toute la durée de l’année scolaire (excepté pour l’English club). Bien entendu, tu respecteras le règlement de l’école lors de ces activités. 
  16. Si tu déjeunes au restaurant scolaire, tu te souviens que ton repas a été préparé par des personnes qui ont mis tout leur savoir faire. Tu sais qu’en ayant les mains propres, en étant poli, en déjeunant dans le calme, en évitant tout gaspillage, en restant assis et en débarrassant ton plateau, ton repas sera un vrai plaisir.
  17. Si tu déjeunes à l’extérieur, tu ne reviens à l’école qu’à partir de 13h15 (ouverture du portail).
  18. Tu rédigeras avec ton enseignant des règles de vie de classe ; tu les liras avec tes parents ; tu signeras avec eux ces règles de vie.
  19. A partir du CP, l’école te remet un cahier de correspondance. Tu devras l’avoir en permanence dans ton cartable. Tes parents et toi penserez à le regarder tous les jours. Ils le signeront chaque fois que cela sera nécessaire. Toute correspondance (absences, retards, demandes de rendez-vous, circulaires, passage au point accueil santé…) s’effectue à partir de ce cahier.

Pour tous les élèves ayant des allergies alimentaires, un protocole d’accueil individualisé sera signé entre l’école, les parents et la société de restauration dès le 1er jour de la rentrée. Jusqu’à signature du PAI, les enfants apporteront leur repas dans un sac isotherme, ils ne pourront pas déjeuner au restaurant scolaire. Puis selon le protocole qui sera mis en place, les enfants seront admis au restaurant scolaire ou continueront d’apporter leur panier repas.

Sois certain qu’ensemble nous allons vivre une belle année !

Partie du règlement intérieur de l’école à destination des parents

Le présent règlement complète celui écrit ci-dessus dans un langage adapté aux enfants. Il fixe les bonnes règles qui doivent assurer un climat sécurisant de sérieux, de travail, de respect de l’autre et de confiante coopération. Il s’applique à toutes les activités organisées par l’école Notre-Dame ou en lien avec elle.

L’école est une communauté éducative. Son bon fonctionnement nécessite que chaque partie concernée, élèves, parents, personnels, enseignants, respectent certaines exigences sans lesquelles une vie communautaire ne peut être possible.

Les parents veillent à l’application de chacune des règles du règlement intérieur; son bon respect favorise le bien vivre ensemble.

ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D’ENSEIGNEMENT

En inscrivant votre enfant à l’Ecole Notre-Dame, vous acceptez son projet éducatif dans son ensemble. En effet, l’Ecole Notre-Dame est un lieu d’enseignement, un lieu d’éducation et une communauté d’Eglise.

Tout au long de l’année, votre enfant sera inscrit à un temps de culture religieuse. Tous les élèves participeront à des célébrations de la Parole.

Il sera demandé à tout élève portant un signe religieux ostentatoire (c’est-à-dire un signe religieux non discret) de le retirer pour pouvoir être accepté à l’école.

Sur les mêmes critères que la loi, tout parent ou personne, ayant reçu délégation des responsables légaux, portant un signe religieux ostentatoire n’est pas autorisé à être accompagnateur de sortie de classe.

ORGANISATION ET HORAIRES 

L’école fonctionne sur 4 jours et demi pour les élèves du CP au CM2 (lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi) et sur 4 jours pour les élèves de maternelle (pas classe le mercredi matin).

Horaire des cours :

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : 08h30-11h30 et 13h30-16h45. et mercredi : 08h30-11h30.

Un accueil garderie est organisé à partir de 07h30. Un temps de garderie et d’étude est organisé tous les soirs de 17H00 à 18H15. Attention le vendredi arrêt à 18H00.

Pour les élèves de GS à CM2 :

  • L’accueil et la surveillance se font sur la cour de récréation à partir de 08h15.
  • Le matin et en début d’après-midi, les parents sortent de l’école dès que la cloche retentit.
  • Aux sonneries de 08h30 et de 13h30, tous les élèves doivent se mettre en rang sur la cour.

Pour les élèves de Petite Section et Moyenne Section de Maternelle et pour eux seuls :

  • Pour être accueilli à l’école maternelle, l’enfant doit être capable d’exprimer son besoin de se rendre aux toilettes.
  • Le matin les parents accompagnent leur enfant à partir de 08h15. Les enfants seront accueillis en classe entre 08h15 et 08h30.
  • A 11h30, les parents récupèrent leur enfant dans le bâtiment des classes maternelles.
  • A partir de 13h15, les parents accompagnent leur enfant devant la classe.
  • A 16h45, les parents récupèrent leur enfant dans le bâtiment des maternelles.

Que votre enfant soit en maternelle ou en élémentaire, respecter les horaires, c’est respecter l’enfant et l’équipe pédagogique. Dans l’intérêt de tous, les horaires ne sont pas modulables.

Compte tenu des règles de sécurité en vigueur (plan Vigipirate) les familles doivent impérativement avoir quitté l’établissement à 8 h 30 précises. De plus, les portes des écoles et du collège resteront fermées après 8 h 30 

 RETARDS : une grande exactitude est demandée pour les heures d’arrivée.

Après 8h30,

  • Les élèves des classes de la maternelle au CP seront accompagnés dans leur classe par le Chef d’établissement ou par la secrétaire.
  • Pour les élèves des classes du CE1 au CM2, familles devront se présenter à l’accueil de l’école afin d’obtenir un billet de retard qui permettra l’entrée en classe en passant par le collège Saint-Pierre.

A partir de trois retards les familles seront convoquées par le Chef d’établissement. En cas de retard récurrents, les retards seront alors considérés comme des absences (signalement au service académique – suivi scolaire).

Les adultes apportant tout objet (cartable, sac piscine…) oublié par un élève devront le déposer à l’accueil. Les parents n’ont pas accès aux cours de récréation.

TEMPS PERI-SCOLAIRE :

  1. Dans le cadre de leur service, les enseignants peuvent proposer à tout élève (maternelle et élémentaire) de participer à un temps d’activités pédagogiques complémentaires (12h45-13h15).
  2. Elèves des classes Maternelles: Garderie maternelle : Pour les enfants de maternelle, une garderie est organisée de 17h00 à 18h15 ; les parents peuvent venir chercher leur enfant à tout moment.
  3. Elèves des classes Elémentaires: Une étude surveillée est assurée par du personnel OGEC et/ou du personnel d’éducation. Les horaires sont 17h00-18h15. Les parents peuvent venir chercher leur enfant à tout moment.

Le vendredi, la garderie et l’étude terminent à 18H00. Une grande exactitude est demandée pour les heures de fin de garderie et d’étude. Les retards seront financièrement sanctionnés.

ABSENCES :

Pour toute absence prévue et motivée, les familles doivent prévenir par écrit l’enseignant, au plus tard la veille ; c’est une marque de politesse élémentaire.

Pour les absences non prévues, les parents informeront l’école par téléphone le jour même avant 09h30.

Suivant les directives académiques, aucun départ anticipé ou prolongation de vacances n’est autorisé. En conséquence, aucun travail ne sera donné à l’avance, aucune évaluation ne sera rattrapée. [Il appartient au chef d’établissement de signaler toute absence non motivée de plus de 4 demi-journées aux autorités compétentes.] Aucune autorisation ne sera donnée aux familles pour absence sur temps scolaire excepté pour les enfants ayant des prises en charge médicales ou thérapeutiques. Pour cela une autorisation du Chef d’établissement est obligatoire.

ENTRÉES ET SORTIES :

l’établissement décline toute responsabilité dès lors que l’enfant quitte l’établissement

Les entrées et sorties se font par les deux portails de l’école. Les parents ne doivent pas faire rentrer leur animal de compagnie dans l’enceinte de l’école.

Autorisation de sortie : Les parents rempliront avec beaucoup d’attention la fiche d’autorisation de sortie qui leur sera remise en début d’année scolaire ou qui se trouvera dans le carnet de correspondance. Seule une personne majeure est autorisée à récupérer un élève de maternelle sauf autorisation parentale déchargeant l’école de toute responsabilité.

EDUCATION :

Les qualités d’exactitude, d’ordre, d’attention, de politesse et de respect seront exigées de tous les élèves. Le matin, les enfants arrivent propres et coiffés, avec une tenue adaptée à la vie scolaire. L’équipe éducative se réserve le droit de demander de changer de tenue si elle considère qu’elle est inadaptée ou indécente.

Selon les directives ministérielles, le goûter est supprimé sur le temps de scolaire (plan de lutte contre l’obésité).

L’indiscipline, l’impolitesse, la dégradation du matériel et les incivilités pourront entraîner des sanctions (excuses orales ou écrites, travail supplémentaire, travail d’intérêt général, contrat de comportement, exclusion ponctuelle d’un cours, retenue, avertissement, exclusion définitive).

L’avertissement est une sanction  grave, adressée pour un travail insuffisant en classe (avertissement au travail) ou pour indiscipline (avertissement au comportement). Il est notifié à la famille par courrier. Trois avertissements entraînent la réunion d’un conseil éducatif ou de discipline. L’avertissement est donné par le chef d’établissement.

L’exclusion peut être temporaire ou définitive et sanctionne un manquement grave aux règles de discipline ou de sécurité. Cette exclusion peut faire l’objet d’un débat en conseil de discipline et elle peut être décidée sans avertissement préalable. Elle est prononcée par le chef d’établissement qui statue en dernier ressort.

RESTAURATION :

Il est possible de déjeuner au restaurant scolaire le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi, un ou plusieurs jours, régulièrement ou occasionnellement.

Au restaurant scolaire, l’indiscipline, l’impolitesse, la dégradation du matériel, le gaspillage et les incivilités pourront entraîner des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire et/ou définitive de la cantine.

Pour tous les élèves ayant des allergies alimentaires, un protocole d’accueil individualisé sera signé entre l’école, les parents et la société de restauration dès le 1er jour de la rentrée. Jusqu’à signature du PAI, les enfants apporteront leur repas dans un sac isotherme, ils ne pourront pas déjeuner au restaurant scolaire. Puis selon le protocole qui sera mis en place, les enfants seront admis au restaurant scolaire ou continueront d’apporter leur panier repas.

 La cantine, l’étude et la garderie sont des services rendus aux familles et non une obligation de la part de l’école.

LIVRES et FOURNITURES :

à l’école, les livres sont prêtés. Tout livre dégradé ou perdu sera facturé aux parents.

CLASSES TRANSPLANTÉES :

des classes transplantées peuvent être proposées ; elles font partie intégrante du projet pédagogique de la classe. En cas de manquement aux règles de vie de l’école l’enseignant peut décider de ne pas emmener un élève en classe transplantée. Dans ce cas, il sera accueilli à l’école normalement.  

LES INSTANCES ÉDUCATIVES :

Le conseil éducatif :
Le conseil éducatif est une instance de recadrage et de réflexion qui permet de croiser les regards et les compétences autour d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de l’établissement et/ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires : assiduité, retards, tenue en classe, engagement dans le travail. L’objectif n’est pas la mise en place d’une sanction mais un plan d’accompagnement afin d’éviter le renouvellement ou la pérennisation d’actes nuisant à la scolarité de l’élève. L’enjeu est que l’élève s’interroge sur le sens et les conséquences de sa conduite.

La composition du conseil éducatif est laissée à l’appréciation du chef d’établissement qui jugera de l’opportunité des différents membres appelés à y siéger en fonction de la situation de l’élève.

Le conseil de discipline :
Le conseil de discipline peut être convoqué en raison de deux situations distinctes : 1/ à la suite d’un fait particulièrement grave. 2/ à la suite de la réitération de faits importants, dont le signalement par écrit à la famille est resté sans effet sur le comportement de l’élève. Le chef d’établissement convoque par courrier, au minimum cinq jours ouvrés à l’avance, le conseil de discipline.

Le conseil de discipline est présidé par le chef d’établissement. Il comprend des membres permanents et des membres de la communauté éducative concernés par le cas examiné.

Il est composé : des membres permanents avec voix délibérative soit :

Le chef d’établissement

La directrice adjointe

Les 3 enseignants coordinateurs de cycle

Le président de l’A.P.E.L ou son représentant.

Sont entendus, sans voix délibérative :

L’élève mis en cause ainsi que ses représentants légaux

L’enseignant de la classe

L’enseignante anglophone

L’enseignante A.S.H

L’enseignant E.P.S de la classe

L’aide maternelle

Une personne choisie par l’élève, en accord avec ses parents, et appartenant à l’établissement.

Toutes autres personnes invitées par le chef d’établissement en fonction de son expertise ou capable d’éclairer les faits.

Comme indiqué dans le contrat de scolarisation, dans le cas ou la famille ne respecterait pas le dit règlement intérieur, l’établissement se réserve le droit de prendre acte de la rupture de ce contrat de la part de la famille.